Mentions légales

SARL LE PAS DE LA FENETRE
Place de la Mairie
38250 Corrençon en Vercors
R.C.S. GRENOBLE n°510 695 158

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du site Internet Le Pas de la Fenêtre, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente,
sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ainsi, aucun des documents provenant du site ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué
d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes :
il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement
à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiiez pas
les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété.
La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle
de La Société le Pas de la Fenêtre.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple
renvoyant directement à la home page du site Le Pas de la Fenêtre, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société susvisée.
Il ne s'agira pas en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande de la société Les marques, logos, dessins et modèles figurant
sur ce site sont la propriété exclusive des marques. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétéecomme accordant une licence
ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur.
Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

Concept et production : Le Pas de la Fenêtre